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MENTIONS LEGALES

 

SOCIETE

Notre site (www.aprilparis.com) est administré par APRIL by MG . PARIS.
- APRIL by MG . PARIS
- SAS
- Capital : 25 000 €
- Siren : 520 562 760 00022 (PARIS) Code APE 4648Z
- Numéro de TVA Intracommunautaire: FR295 520 562 760 Taux : 20 %
- Adresse: 259, rue Saint Honoré, Code Postal: 75001, PARIS (France)
- Téléphone: 01 40 71 65 35 - Adresse mail: contact@aprilparis.com
- Le directeur de la publication est Madame GIBAULT, en tant que Président de APRIL by MG . PARIS
- Le responsable des traitements est Madame GIBAULT, en tant que Président de APRIL by MG . PARIS

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

- Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…), ainsi que les éléments technologiques (créations logicielles, back-office d'administration, services proposés...) sont protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf dans les cas limitatifs de cession complète ou partielle de droits en faveur de APRIL by MG . PARIS.
- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. APRIL by MG . PARIS autorise uniquement la reproduction d'extraits de ses articles via les flux RSS présents sur ses sites. Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d'un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du "inline linking" et du "framing"...). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quelque soit leur format) présents sur notre site sont également interdits.
Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter APRIL by MG . PARIS avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu.
- Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.

 

STATUT DES LIENS ET CONTENUS

Liens externes
Les liens présents sur le site (liens directs, permaliens, liens partenaires...) redirigent l'utilisateur vers des sites dont le contenu est placé sous la responsabilité des éditeurs desdits sites. En aucun cas, APRIL by MG . PARIS ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites. Comme nous attachons particulièrement d'importance à la licéité des contenus des sites vers lesquels pointent nos liens, nous vous demandons de bien vouloir nous signaler tout contenu pouvant vous sembler illicite sur les sites vers lesquels des liens ont été mis en place.
Contenus
Les contenus des sites publiés par APRIL by MG . PARIS ont été élaborés avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n'est diffusé sur ceux-ci. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme "publicité trompeuse" au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

 

PUBLICITE SUR LES SITES

Des publicités peuvent être présentées sur nos sites. Celles-ci peuvent provenir de sources externes (plates-forme tierces de gestion d'affiliation, annonces Google®...) ou être gérées par notre propre régie publicitaire. APRIL by MG . PARIS ne saurait être tenue pour responsable du caractère "trompeur ou agressif" de publicités provenant de sources externes.
Concernant les publicités régies par APRIL by MG . PARIS, celle-ci se réservera le droit de ne pas diffuser de publicité présentant un caractère manifestement trompeur au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

 

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.
Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ».
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mél à l'adresse contact@aprilparis.com ou par courrier à l'adresse suivante:

APRIL by MG . PARIS
259 rue Saint Honoré
75001 PARIS - France

Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place)
Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.
Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DE PROTECTION DES DONNEES

Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet. Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur la rubrique « protection des données ».

 

 

HEBERGEMENT

Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société:
- Micrologiciel
- www.micrologiciel.com

 

SERVICE CLIENTS

Le service clients de APRIL by MG . PARIS est joignable uniquement par voie électronique (mail), à l’adresse serviceclient @ aprilparis . com ou par téléphone au 01 47 45 16 03 aux horaires suivants: Lundi-Samedi de 9h00 à 20h00.
Compte tenu du grand nombre d’appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.

 

CONTACT

Vous pouvez nous contacter à l’adresse contact @ aprilparis . com pour toute demande de renseignements, et pour exercer votre droit d'accès.

 

APRIL BY MG . PARIS
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Tél : 0033 (0)1 40 71 65 35
contact (at) aprilparis.com


Sarl au capital de 25 000 euros
N° Siret SIRET : 520 562 760 00022
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Responsable publication : Muriel Gibault

HEBERGEUR
Micrologiciel
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REALISATION WEB
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